NAPOLEON
Présentation de la marque NAPOLEON
Déposée le 22 décembre 1992 par CHIC OPTIC Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 22 décembre 2002.
CHIC OPTIC Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05